Marc Petrement


De: Pétrement (Marc, Joseph, Germain)
lieutenant, infanterie. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2012-71 du
23 janvier 2012
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2014-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000027386286(source JORF)
nomination
05 Mai 201305/05/2013
De: Petrement (Marc)
Objet:
Remplace:M. Mercier (Michel)
MTSA0930411A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Petrement (Marc)
conseiller général du Doubs
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (1o) du code de l'action sociale et des familles Titulaire : N........................................................................ député de
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
SJSH0831270A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Marc Petrement
conseiller général du Doubs
Objet:
à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
au titre de l'article R. 312-178 du code de l'action sociale et des familles
Au titre de l'article R. 312-178 (4°)
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000275309(source JORF)
nomination
15 Mars 200715/03/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.